Conditions Générales
1. Sauf stipulations contraires, expressément acceptées par la société Hospithome sprl sur base d'un écrit, toutes nos fournitures se font selon nos conditions générales qui annulent toutes celles de nos clients.
2. Nos factures sont toujours établies au prix en vigueur le jour de la sortie des marchandises de notre magasin, les prix et conditions de vente ne nous engageant pas pour les ordres futurs.
3. Pour les retours "non franco", le client supportera les frais de réexpéditions. Les expéditions sont toujours faites aux risques et périls des destinataires.
4. Pour être recevables, les réclamations doivent être adressées par écrit dans les 72 heures de la livraison. Sauf vice de fabrication dûment prouvé, nous nous refusons à tous remboursements de marchandises. En outre, et dans l'hypothèse du vice de fabrication dûment prouvé, notre responsabilité est limitée au remplacement de la marchandise sans autre dommage direct ou indirect.
5. Sous réserve de conditions particulières, nos factures sont payable à 14 jours et sans escompte.
6. Tout retard dans le règlement de nos factures entrainera de plein droit et sans mise en demeure un intérêt de 8% par mois à compter de la date d'échéance de la facture. En outre, le montant de la facture sera augmenté de plein droit et sans mise en demeure de 15% avec un minimum de 50€ à titre de pénalité forfaitaire, sans préjudice de tous dommages supérieurs dûment établis.
7. Le vendeur se réserve la propriété des marchandises jusqu'à complet paiement. Les risques concernant la conservation des marchandises sont à charge de l'acheteur. Les acomptes éventuels pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. En cas de revente des marchandises, même transformées, appartenant au vendeur, l'acheteur lui cède dés à présent toutes les créances résultant de leur revente.
8. En cas de contestation, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents.
9. Pour toutes commandes, un acompte de 30% vous sera réclamé, Les acomptes pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente.
10. Les articles sont repris ou échangés dans les 15 jours suivant leurs achats dans leur conditionnement d'origine non endommagé accompagné de la facture d'achat.
2. Nos factures sont toujours établies au prix en vigueur le jour de la sortie des marchandises de notre magasin, les prix et conditions de vente ne nous engageant pas pour les ordres futurs.
3. Pour les retours "non franco", le client supportera les frais de réexpéditions. Les expéditions sont toujours faites aux risques et périls des destinataires.
4. Pour être recevables, les réclamations doivent être adressées par écrit dans les 72 heures de la livraison. Sauf vice de fabrication dûment prouvé, nous nous refusons à tous remboursements de marchandises. En outre, et dans l'hypothèse du vice de fabrication dûment prouvé, notre responsabilité est limitée au remplacement de la marchandise sans autre dommage direct ou indirect.
5. Sous réserve de conditions particulières, nos factures sont payable à 14 jours et sans escompte.
6. Tout retard dans le règlement de nos factures entrainera de plein droit et sans mise en demeure un intérêt de 8% par mois à compter de la date d'échéance de la facture. En outre, le montant de la facture sera augmenté de plein droit et sans mise en demeure de 15% avec un minimum de 50€ à titre de pénalité forfaitaire, sans préjudice de tous dommages supérieurs dûment établis.
7. Le vendeur se réserve la propriété des marchandises jusqu'à complet paiement. Les risques concernant la conservation des marchandises sont à charge de l'acheteur. Les acomptes éventuels pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. En cas de revente des marchandises, même transformées, appartenant au vendeur, l'acheteur lui cède dés à présent toutes les créances résultant de leur revente.
8. En cas de contestation, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents.
9. Pour toutes commandes, un acompte de 30% vous sera réclamé, Les acomptes pourront être conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente.
10. Les articles sont repris ou échangés dans les 15 jours suivant leurs achats dans leur conditionnement d'origine non endommagé accompagné de la facture d'achat.